Des employés d'une entreprise de construction ont découvert une grande quantité d'or lors de travaux de rénovation à Sint-Gillis-Dendermonde (Termonde), en Flandre orientale. Le trésor était enfermé dans un coffre qui avait été muré dans une cave. La valeur est estimée à environ 9 millions d'euros. Les ouvriers ont remis les pépites et pièces d'or à la police. Le parquet a ouvert une enquête.
Des ouvriers découvrent un trésor de pépites et pièces d'or d'une valeur de 9 millions d'euros dans une cave à Termonde
La découverte a eu lieu lors de travaux de rénovation d'un bâtiment du CAW (centre d'aide sociale générale) de Flandre orientale. Les employés de l'entreprise de construction De Brand, basée à Baasrode près de Termonde, sont tombés sur le trésor et ont immédiatement contacté leur client, puis la police. Elle a transféré l'or en lieu sûr et le parquet de Flandre orientale a ouvert une enquête sur sa provenance. On ignore encore à qui il appartient légalement.
"L'or se compose de pépites numérotées et de vieux souverains en or, cachés dans un coffre à la cave", a précisé Geert Hillaert, du CAW Flandre orientale. "La surprise et l'étonnement ont été les premières réactions. C'est une expérience unique dans une vie."
Selon la porte-parole du parquet, Hanne Ollevier, "l'origine de l'or est inconnue, tout comme la question juridique de sa propriété." Le parquet entend déterminer comment l'or s'est retrouvé dans cette cave et s'il y a été placé illégalement ou non.
A qui revient le trésor découvert par hasard?
Il n'est donc pas encore certain que le CAW Flandre orientale deviendra propriétaire de l'or. "Pour ce que nous en savons, cette découverte pourrait être le résultat d'une activité illicite, les objets ayant été dissimulés", déclare Geert Hillaert. Si l'or devait finalement revenir au centre d’aide sociale générale, sa destination est déjà toute trouvée. "Nous créerons des capacités supplémentaires pour notre public cible dans toute la Flandre orientale", déclare Hillaert, en faisant référence aux sans-abri. "Ce serait un cadeau très bienvenu pour aider à répondre aux besoins immenses auxquels nous sommes confrontés chaque jour."
La question de savoir si les ouvriers de l’entreprise De Brand percevront une prime de découverte reste également en suspens. Sur le plan juridique, la découverte d'un objet de grande valeur ne confère pas automatiquement la propriété de celui-ci. Des dispositions spécifiques du droit civil s'appliquent dans de telles situations. "Quiconque découvre un trésor lors de travaux de rénovation est tenu de le déclarer", indique le service public fédéral Justice.
Ce dernier précise en outre que le propriétaire initial du trésor découvert à Termonde dispose maintenant de cinq ans pour réclamer l'or.
Le chef de chantier Mario et l'étudiant jobiste Kobe racontent leur trouvaille
Des règles spécifiques pour des objets cachés
Qui conserve le trésor tant que le propriétaire n'a pas été identifié ? "La personne qui a fait la découverte peut soit le garder, soit le confier à la commune pour qu'elle le stocke", explique Sharon Beavis du SPF Justice à VRT NWS. "Dans ce cas précis, ils ont opté pour un stockage sécurisé par les autorités. C'est aussi parce qu'une enquête du parquet est actuellement en cours."
"Si le propriétaire initial n’a pas réclamé l’or au terme de 5 ans, la personne ayant fait la découverte ou l'État en devient le nouveau propriétaire", précise Sharon Beavis. Toutefois, cela s'applique aux trésors qui n'avaient pas été délibérément cachés. Or, dans ce cas précis, le trésor se trouvait dans un coffre qui avait été muré.
"Il existe des règles spécifiques pour les objets cachés. S’ils sont découverts sur sa propre propriété, le propriétaire des lieux devient également propriétaire de la trouvaille."
"Mais si vous découvrez un trésor sur la propriété d'autrui, la trouvaille est partagée : la personne qui a fait la découverte en reçoit la moitié, et le propriétaire du terrain ou du bâtiment où elle a eu lieu en reçoit l'autre moitié."
"Il est important que toute personne faisant une découverte de valeur lors de travaux agisse conformément à la loi. Cela permet d'éviter les litiges juridiques. Il faut donc s'efforcer de retrouver le propriétaire", conclut Sharon Beavis.