Si vous partez en voyage cet été et revenez avec des souvenirs, vous devez vérifier ce qui doit être déclaré à la douane et ce qui ne doit pas l'être. En effet, vous risquez de devoir payer des taxes ou des droits d'accise supplémentaires sur certaines marchandises. Existe-t-il des exemptions ? Les règles sont-elles différentes selon que vous voyagez à l'intérieur ou à l'extérieur de l'Union européenne ? Quelques explications ci-dessous.
Alcool, tabac et argent liquide : quelles quantités pouvez-vous emporter dans vos bagages ?
En vacances, on achète parfois des souvenirs pour sa famille et ses amis. Toutefois, des règles strictes s'appliquent sur ce que vous emportez dans vos bagages lors de votre voyage de retour. Ainsi avant de rentrer en Belgique, assurez-vous que vous ne devez rien déclarer. Vous éviterez ainsi des taxes supplémentaires ou, dans le pire des cas, de lourdes amendes.
1. Que puis-je emporter d'un pays de l'UE ?
Si vous voyagez au sein de l’Union européenne, vous pouvez emporter du tabac et des produits alcoolisés dans vos bagages, s’ils sont destinés à votre consommation personnelle et s'ils ne dépassent pas les quantités maximales fixées par la loi.
Il est parfois difficile de savoir exactement ce que l'on entend par "consommation personnelle". C'est pourquoi l'UE tient compte aussi d'un certain nombre d'éléments, tels que le fait de posséder une entreprise ou de travailler pour une entreprise, la façon dont les articles sont emballés et la manière dont ils sont transportés. L'UE a également fixé des valeurs indicatives pour le nombre de produits du tabac que vous pouvez rapporter.
Les règles s'appliquent aux transports aériens, maritimes et terrestres.
Je reviens d'un État membre de l'Union européenne Tabac Limite Cigarettes 800 pièces Cigarillos 400 pièces Cigares 200 pièces Tabac à fumer 1 kg Boissons alcoolisées Limite Boissons spiritueuses 10 litres Produits intermédiaires 20 litres Vin 90 litres Bière 110 litres
Quels sont les États membres de l'Union européenne ?
La Belgique, la Bulgarie, Chypre, le Danemark, l'Allemagne, l'Estonie, la Finlande, la France, la Croatie, la Grèce, la Hongrie, l'Irlande, l'Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg, Malte, les Pays-Bas, l'Autriche, la Pologne, le Portugal, la Roumanie, la Slovaquie, la Slovénie, l'Espagne, la République tchèque et la Suède.
Il existe également au sein de l'UE des territoires bénéficiant d'un statut fiscal particulier. Ces régions sont soumises aux mêmes restrictions que les voyageurs revenant de pays tiers. Il s'agit des îles Canaries (Grande Canaria, Ténériffe, etc.), des pays des DROM, départements et régions d'outre-mer (Guyane française, Réunion, Guadeloupe et Martinique), des îles Åland et du Mont Athos.
2. Que puis-je apporter d'un État non-membre de l'Union européenne ?
Vous êtes autorisé à emporter des quantités limitées de marchandises faisant dans vos bagages personnels. Par exemple, vous pouvez emporter un maximum de litres d'alcool sans franchise supplémentaire. Les objets de valeur tels que les bijoux ou les ordinateurs portables sont soumis à une valeur totale maximale.
Pour ces derniers, une distinction est faite selon la manière dont vous rentrez dans notre pays : par voie aérienne, terrestre ou maritime. Pour l'alcool et le tabac, la douane ne fait pas de distinction.
Important : pour les marchandises de valeur achetées en Belgique ou dans l'Union européenne, vous devez pouvoir fournir une preuve d'achat pour éviter les amendes.
Si vous partez dans un pays tiers avec des objets de valeur, vous devez d'abord en informer la douane. Vous pourrez ainsi réimporter ces biens en franchise à votre retour.
Je reviens d'un État non-membre de l'Union européenne Tabac Limite Cigarettes 200 pièces Cigarillos 100 pièces Cigares 50 pièces Tabac à fumer 250 grammes Boissons alcoolisées Limite Vin non-mousseux 4 litres Bière 16 litres Boissons alcoolisées avec un pourcentage d'alcool > 22% 1 litre
Vin mousseux, vin liquoreux, spiritueux et boissons spiritueuses, apéritifs à base de vin ou d'alcool, tafia, saké ou boissons similaires ayant une teneur en alcool < 22% 2 litres
D’autres biens valeur marchande maximale par personne Par transport aérien et maritime 430 euros Par frontière terrestre 300 euros
Si vous revenez d'un pays non membre de l'Union européenne, il est toujours possible que vous soyez contrôlé par les douanes. Vous devez encore déclarer des marchandises ? Prenez alors la sortie rouge. Si vous n'avez rien à déclarer, vous pouvez quitter l'aéroport par la sortie verte.
Pour un vol de transfert via un aéroport de l'Union européenne, vous ne devez déclarer que les marchandises dont vous disposez. Vous ne devez pas déclarer les marchandises contenues dans vos bagages en soute si elles sont simplement transférées. Vous déclarez ensuite ces marchandises à la douane en Belgique.
3. Avec combien d'argent liquide peut-on franchir la frontière ?
Vous pouvez vous déplacer librement au sein de l’UE avec une somme inférieure à 10 000 €. Vous avez plus d’argent en poche ? Vérifiez auprès des autorités douanières des pays de départ, de destination et ceux traversés si vous devez déclarer cette somme.
Vous quittez l’UE avec 10 000 € en poche au plus ? Cette déclaration est obligatoire dans tous les cas.
Plus de deux millions d'euros interceptés à Brussels Airport cette année
De janvier à mai 2023, 2 millions d'euros en espèces ont déjà été saisis à l'aéroport de Zaventem, selon les derniers chiffres de la douane, diffusés à l'occasion d'une conférence de presse du SPF Finances, en présence du ministre des Finances Vincent Van Peteghem. Le nombre de bijoux introduits de manière non valide a également grimpé.
Au cours de la même période l'année dernière, un peu plus de 1,1 million d'euros en espèces avaient été découverts. Selon Kristian Vanderwaeren, administrateur général des Douanes et Accises, la hausse constatée cette année est notamment due à l'augmentation du nombre de passagers à l'aéroport.
"Les vols et les passagers se font plus nombreux, ce qui entraîne une augmentation des infractions", explique Mme Vanderwaeren. "Mais même en tenant compte de cela, nous faisons plus de constatations d'infractions qu'il y a quelques années."
Les douanes ont également observé cette année une hausse "notable" du nombre de bijoux interceptés. Entre janvier et juin, 348 infractions ont été recensées, contre 125 à la même période l'année précédente. Pour rappel, si un passager transporte des bijoux ou d'autres objets d'une valeur supérieure ou équivalente à 430 euros, il est tenu de les déclarer aux douanes.(Belga)
